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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
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BTPNET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BTPNET
BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3020119
Date de dépôt :
07/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/2030

Présentation de la marque BTPNET

Déposée le 7 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BTPNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS domicilié(e) 48 rue La Pérouse, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 182 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. BOUGEARD Pierre domicilié(e) 87 rue de Sèze, 69451 LYON CEDEX 6 - France.

La marque BTPNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3020119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BTPNET arrivera à expiration en date du 7 avril 2030.

BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS a également déposé les autres marques suivantes : BTP BANQUE COMPAGNIE BTP , BTP LEASE UN FINANCEMENT BTP BANQUE , BTPNET Télétrans , LE SESAME BTP BANQUE , BTP RELEVES BTP BANQUE , BTP BANQUE , BTP RELEVES COMPAGNE BTP , BTP GEFI , BTP CASH POOLING , BTPNET Comptes


BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, Société Anonyme - 48 rue La Pérouse, 75016 PARIS - France - SIREN 339182784


REGIMBEAU, M. BOUGEARD Pierre - 87 rue de Sèze, 69451 LYON CEDEX 6 - France


Inscription le 17 avril 2001 - Rejet partiel n°321671 - Publication au BOPI 2001-04-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2010 n°2433073 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01

Renouvellement sans limitation le 10 août 2020 n°2756661 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-10

Affaires financières, affaires monétaires, affaires bancaires, émission de chèques de voyages et de lettres de crédit ; services de cartes de crédit et de cartes de débit. Télécommunications, messagerie électronique, transmission de messages, services de fourniture d'accès à un réseau téléphonique, à un réseau de communication mondial type Internet, à des centres serveurs nationaux et internationaux, transmission d'informations contenues dans des bases de données. communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs et sur réseaux informatiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.